Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine, pour la valeur "21/06/2018" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté DFAS N°2018/0109 du 11.06.2018 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "APEI de HIRSINGUE"

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page